Mentions légales
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Stanislas Besson
Monteur vidéo à domicile
Adresse de l'atelier de montage
Stanislas Besson
Numéro de téléphone : XXX-XXX-XXXX, Adresse e-mail : contact@stanislasbesson.com
Non enregistré au registre du commerce et des sociétés
Non assujetti à la TVA
Entreprise individuelle
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En cas de litige, les consommateurs résidant dans l'Union européenne ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) mise à disposition par la Commission européenne. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le site : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Veuillez noter que je ne suis ni disposé, ni obligé de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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